L'adoption par Vanessa Blot, Avocat
L’adoption, quelle qu’en soit la forme est avant tout un parcours de couple, de famille où le plus important est l’enfant. L’adoption peut être simple ou plénière, la première ne rompt pas le lien filial établi avec la famille biologique de l’enfant. Outre ce cheminement de la famille, le cheminement juridique bien que secondaire est toujours présent et peut être délégué à un avocat.
Adoption de l’enfant du conjoint
Cette adoption est une adoption simple, elle se fait avec l’accord des parents ayant reconnus l’enfant (le plus souvent ses parents biologiques), à défaut d’accord de l’un des parents, il est tout de même possible d’adopter l’enfant de son conjoint, il faudra alors justifier auprès du juge aux affaires familiales de LILLE du désintérêt manifeste dudit parent à l’égard de l’enfant et de l’intérêt de l’enfant de voir l’adoption prononcée.
L’accord des parents est donné devant le notaire si l’enfant est mineur. Les enfants s’ils ont plus de 13 ans doivent également donner leur consentement à l’adoption.
Se posera également comme question, celle du choix du nom de l’adopté. Les possibilités sont les suivantes : conserver son nom d’origine, le remplacer par le nom de l’adoptant ou enfin choisir de porter les deux accolés.
Adoption d’un enfant confié par l’Aide Sociale à l’Enfance
Lorsqu’un enfant est confié par les services de l’aide sociale à l’enfance à une famille remplissant les critères d’adoptabilité requis par la loi, pour que l’adoption soit formalisée, il appartient aux parents de déposer une requête en adoption devant le juge aux affaires familiales de LILLE (en fonction du conseil général ayant confié l'enfant), étant précisé que la demande formulée ne sera étudiée qu’à la lumière du rapport des six mois de présence de l’enfant au domicile de ses parents, cependant rien n'empêche d'anticiper cette démarche pour que l'entier dossier soit déposé sans attendre.
A cette occasion, vous aurez la possibilité de faire fixer les noms et prénoms de votre enfant, le jugement prononçant l'adoption ayant vocation à être publié en marge de l'acte de naissance de l'enfant.
Adoption à l’étranger, le retour en France
Selon le pays qui a prononcé l’adoption, celle-ci aura en France soit la valeur d’une adoption simple soit la valeur d’une adoption plénière (cela dépends des pays).
Dans le second cas, il sera nécessaire d’obtenir l’exequatur de la décision auprès des juridictions françaises (juge aux affaires familiales de LILLE, président du Tribunal de Grande Instance de LILLE en la forme des référés : tout dépends du pays) pour ensuite établir les formalités administratives relatives à l’état civil en France (il convient de préciser que la procédure n’est pas toujours la même, cela dépend du pays d’adoption ayant rendu la décision).
Il est important de ne pas trop tarder dans la réalisation de ces démarches pour mettre en adéquation la situation de vos enfants avec l’état civil français et éviter que ces derniers se retrouvent en France, sans titre de séjour valable.
Si l’adoption prononcée par le pays d’origine a valeur d’adoption simple, vous pouvez (au choix) envisager une procédure d’exéquatur (pour faire reconnaitre l’adoption simple, en France) ou envisager une procédure pour solliciter le prononcé de l’adoption plénière de l’enfant.
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